Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales

Rapport d information déposé (...) par la commission des affaires sociales préalable au débat d orientation des finances publiques pour 2012

Documente

Contabilitate

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales préalable au débat d'orientation des finances publiques pour 2012

Bur Yves, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales

Rapport d information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d information sur la mise en oeuvre de la loi portant création des emplois d avenir

Documente

Educație

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d'information sur la mise en oeuvre de la loi portant création des emplois d'avenir

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Germain Jean-Marc

Rapport d information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la lutte contre la fraude sociale

Documente

Contabilitate

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la lutte contre la fraude sociale

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Tian Dominique

Documente

Educație

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur les arrêts de travail et les indemnités journalières

Poletti Bérengère, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales

Rapport d information déposé (...) par la Commission des affaires sociales préalable au débat d orientation des finances publiques pour 2011

Documente

Contabilitate

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales préalable au débat d'orientation des finances publiques pour 2011

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Bur Yves

Rapport d information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur les risques psychosociaux au travail

Documente

Educație

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur les risques psychosociaux au travail

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Lefrand Guy

Rapport d information déposé (...) par la commission des affaires sociales préalable au débat d orientation des finances publiques

Documente

Contabilitate

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales préalable au débat d'orientation des finances publiques

Bapt Gérard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales

Rapport d information déposé en application de l article 145 du Règlement par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur Pôle emploi et le service public de l emploi

Documente

Educație

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur Pôle emploi et le service public de l'emploi

Iborra Monique, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales

Rapport d information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en oeuvre de la loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge

Documente

Drept și juridic

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en oeuvre de la loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge

Blisko Serge, Lefrand Guy, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales

Rapport d information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en oeuvre de la loi n° 2011-893 du 28 juillet 2011 pour le développement de l alternance et la sécurisation des parcours professionnels

Documente

Educație

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en oeuvre de la loi n° 2011-893 du 28 juillet 2011 pour le développement de l'alternance et la sécurisation des parcours professionnels

Cherpion Gérard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Gille Jean-Patrick

Rapport d information déposé (...) par la Commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la missionsur la flexisécurité à la française

Documente

Educație

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la missionsur la flexisécurité à la française

Morange Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales

Rapport d information déposé (...) par la Commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d information sur la formation des auxiliaires médicaux

Documente

Educație

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d'information sur la formation des auxiliaires médicaux

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Domergue Jacques

Rapport d information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2010-1330 du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites

Documente

Altele

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2010-1330 du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites

Jacquat Denis, Issindou Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales

Rapport d information déposé (...) par la Commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2009-1646 du 24 décembre 2009 de financement de la sécurité sociale pour 2010

Documente

Altele

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2009-1646 du 24 décembre 2009 de financement de la sécurité sociale pour 2010

Bur Yves, Clergeau Marie-Françoise, Jacquat Denis, Door Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales

Rapport d information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires

Documente

Altele

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires

Christian Paul, Rolland Jean-Marie, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales

Rapport d information déposé en application de l article 145 du Règlement par la Commission des affaires sociales sur la prise en charge des victimes de l amiante

Documente

Altele

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires sociales sur la prise en charge des victimes de l'amiante

Lefrand Guy, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales

Rapport d information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur la santé mentale et l avenir de la psychiatrie : rapport d étape

Documente

Altele

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur la santé mentale et l'avenir de la psychiatrie : rapport d'étape

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Robiliard Denys

Rapport d information déposé en application de l article 145-7 alinéa 1 du Règlement par la Commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2008-1330 du 18 décembre 2008 de financement de la sécurité sociale pour 2009

Documente

Altele

Rapport d'information déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du Règlement par la Commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2008-1330 du 18 décembre 2008 de financement de la sécurité sociale pour 2009

Bur Yves, Jacquat Denis, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Door Jean-Pierre, Pinville Martine

Rapport d information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2012-1404 du 17 décembre 2012 de financement de la sécurité sociale pour 2013

Documente

Altele

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2012-1404 du 17 décembre 2012 de financement de la sécurité sociale pour 2013

Bapt Gérard, Pinville Martine, Issindou Michel, Levy Geneviève, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Christian Paul

Rapport d information déposé (...) par la Commission des affaires sociales sur la réforme des retraites

Documente

Altele

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales sur la réforme des retraites

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Méhaignerie Pierre

Rapport d information déposé (...) en conclusion des travaux de la mission sur le financement des retraites dans les États européens

Documente

Altele

Rapport d'information déposé (...) en conclusion des travaux de la mission sur le financement des retraites dans les États européens

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Robinet Arnaud

Rapport d information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur le Mediator et la pharmacovigilance

Documente

Altele

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur le Mediator et la pharmacovigilance

Door Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales

Rapport d information déposé (...) par la Commission des affaires sociales, sur la mise en oeuvre des conclusions de la mission d information sur la prise en charge des victimes de l amiante

Documente

Altele

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales, sur la mise en oeuvre des conclusions de la mission d'information sur la prise en charge des victimes de l'amiante

Lefrand Guy, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales

Documente

Altele

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la prévention sanitaire

Préel Jean-Luc, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales

Rapport d information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur les agences sanitaires

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Altele

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur les agences sanitaires

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Bur Yves

Documente

Altele

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur le fonctionnement de l'hôpital

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Mallot Jean

Rapport d information déposé (...) par la Commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur la prise en charge des personnes âgées dépendantes

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Altele

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur la prise en charge des personnes âgées dépendantes

Rosso-Debord Valérie, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales

Rapport d information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur le bilan de l activité de la commission des affaires sociales au cours de la XIIIème législature (2007-2012)

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Altele

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur le bilan de l'activité de la commission des affaires sociales au cours de la XIIIème législature (2007-2012)

Méhaignerie Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales

Rapport d information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2010-1594 du 20 décembre 2010 de financement de la sécurité sociale pour 2011

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Altele

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2010-1594 du 20 décembre 2010 de financement de la sécurité sociale pour 2011

Bur Yves, Door Jean-Pierre, Clergeau Marie-Françoise, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Poletti Bérengère, Jacquat Denis

Rapport d information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en oeuvre de la loi du 29 décembre 2011 relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé

Documente

Altele

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en oeuvre de la loi du 29 décembre 2011 relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé

Lemorton Catherine, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Robinet Arnaud

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales

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