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Valorisation de l'image qualité des produits et services français : rapport de synthèse

Societe Francaise D'Etudes Et De Sondages (Montrouge, Meziere Dominique, Llanos Carlos De Los, Hauts-De-Seine); Ministère De L'Industrie

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Les défis de l'immigration future

Gevrey Michel, Conseil Economique Et Social

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Les Comptes des transports en 2000

Commission Des Comptes Des Transports De La Nation

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La sécurité routière en France : année 2000

Observatoire National Interministeriel De Securite Routiere

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Plateforme industrielle des sports mécaniques d'Alès

Lummaux Jean-Claude, Grimot Marc, Inspection Generale De L'Environnement

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Le Droit des étrangers en France

Ministère De L'Intérieur

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LGV Atlantique - Financement des investissements de capacité nécessaires à la mise en service des projets de LGV Sud-Europe-Atlantique (SEA) et Bretagne-Pays de la Loire (BPL)

Massenet Yves, Picquand Jean-Louis, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

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Accident survenu à l'usine Nitrochimie de Billy-Berclau (Pas-de-Calais)

Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Des Mines; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Chassine Jean-Pierre, Lecointe Yves, Legrand Henri

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Les orientations de la politique de l'immigration - Cinquième rapport établi en application de l'article L. 111-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Secrétariat Général Du Comité Interministériel De Contrôle De L'Immigration

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L'immigration clandestine dans les transports

Murret Labarthe Christine, Conseil National Des Transports, Bourgeois Pierre

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Les orientations de la politique de l'immigration - Quatrième rapport établi en application de l'article L.111-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Secrétariat Général Du Comité Interministériel De Contrôle De L'Immigration

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Les statistiques ethniques : éléments de cadrage

Centre D'Analyse Stratégique

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La sécurité des transports d'enfants : rapport annuel 1998-1999

Murret Labarthe Christine, Conseil National Des Transports, Doguet André

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Les orientations de la politique de l'immigration - Troisième rapport établi en application de l'article L.111-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Secrétariat Général Du Comité Interministériel De Contrôle De L'Immigration

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L'intégration économique des migrants et la valorisation de leur épargne

Milhaud Charles, Ministère De L'Intérieur Et De L'Aménagement Du Territoire

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L'effet de serre et les transports : les potentialités des permis d'émission négociables

Fricker Elisabeth, Alain Bonnafous, Charles Raux, Conseil National Des Transports

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La sécurité des transports d'enfants : rapport annuel 1997-1998

Doguet André, Conseil National Des Transports, Murret Labarthe Christine

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Le Temps des villes : pour une concordance des temps dans la cité

Conseil Economique Et Social, Bailly Jean-Paul

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Expertise relative aux risques d'éboulement du versant des Ruines de Séchilienne : rapport du collège d'experts

Panet Marc, Presbitero Michele, Lunardi Pietro, Bonnard Christian, Ministere De L'Amenagement Du Territoire Et De L'Environnement

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La sécurité routière en France : année 2001

Observatoire National Interministeriel De Securite Routiere

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La grande Nation : pour une société inclusive - Rapport au Premier ministre sur la refondation des politiques d'intégration

Premier Ministre, Tuot Thierry

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Les mineurs isolés étrangers en France

Premier Ministre; Ministère De La Justice Et Des Libertés, Debre Isabelle

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Les transports à travers les Pyrénées : enjeux et perspectives

Conseil General Des Ponts Et Chaussees

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La politique de la ville à Mayotte : bilan et perspectives

Couderc Patricia, Délégation Interministérielle À La Ville

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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur le projet de budget de l'Union européenne pour l'exercice 2011 (E 5167, E 5168, E 5175 et E 5392)

Laffineur Marc, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

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Pour de grands projets d'éducation dans les GPV : rapport remis à Claude Bartolone, ministre délégué à la ville

Leydier Jocelyne, Mourlet Emmanuel, Mouchard Zay Hélène, Ministère De La Ville

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L'Exclusion sociale dans les communautés françaises à l'étranger : rapport au Premier ministre, au ministre de l'emploi et de la solidarité et au ministre des affaires étrangères

Cerisier Ben Guiga Monique, Premier Ministre; Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité; Ministère Des Affaires Étrangères

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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 2010 (E 4533)

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Laffineur Marc

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Rapport sur l'apport de nouvelles technologies dans l'enfouissement des lignes électriques à haute et très haute tension

Kert Christian, Revol Henri, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Assemblée Nationale; Sénat, Le Deaut Jean-Yves

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Débat national sur les énergies : rapport du Comité des Sages

Lesggy Mac, Castillon Pierre, Ministère De L'Industrie, Edgar Morin