Apprendre et comprendre le droit fiscal - Page 3

Cursuri

Droit penal fiscal

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Droit fiscal licence 2 aes

Cursuri

Droit fiscal

Claire Moulié

Subiecte de examen și concursuri

IAE paris droit et fiscalite 2001

Subiecte de examen și concursuri

IAE PARIS Droit et Fiscalite 1999

Drept și juridic

Cours sur le droit fiscal

Num_Onevision

Educație

Fiscalité française en matière de droits de succession et de donation

Caubert

Contabilitate

Améliorer la sécurité du droit fiscal pour renforcer l'attractivité du territoire

Ministère De L'Économie, Gibert Bruno, Des Finances Et De L'Industrie

Contabilitate

Fiscalité et redistribution

François Bourguignon, Guy Laroque, Atkinson Tony, Conseil D'Analyse Economique

Contabilitate

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif au traitement par l'administration fiscale des informations contenues dans la liste reçue d'un ancien salarié d'une banque étrangère

Eckert Christian, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Contabilitate

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les niches fiscales

Cahuzac Jérôme, Gilles Carrez, De L'Économie Générale Et Du Plan, Migaud Didier, Jean-Pierre Brard, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Contabilitate

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la loi fiscale depuis 2002 - Tome I : La politique fiscale ; Tome II : L'application de la loi

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan, Gilles Carrez

Contabilitate

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le prélèvement à la source et le rapprochement et la fusion de l'impôt sur le revenu et de la CSG

Migaud Didier, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

Contabilitate

La fraude aux prélèvements obligatoires et son contrôle

Conseil Des Prélèvements Obligatoires

Contabilitate

La gestion de la taxe locale d'équipement et des taxes rattachées : mission d'audit de modernisation

Linet Marcel, Brassens Bertrand, Lenoel François, Escande-Vilbois Sylvie, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées

Contabilitate

La procédure de télé-déclaration de l'impôt sur le revenu : mission d'audit de modernisation

Pierre Le Petit, Contrôle Général Des Armées; Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Thieulloy Xavier De, Laroque Michel

Contabilitate

La fiscalité dérogatoire : pour un réexamen des dépenses fiscales. 21ème rapport au Président de la République

Conseil Des Impots

Contabilitate

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Philippe Marini

Contabilitate

La dette : un pont entre passé et avenir

Lamy Michel, Conseil Économique, Social Et Environnemental

Contabilitate

Rapport sur la lutte contre la fraude et l'évasion fiscale par le biais de paradis fiscaux

Des Comptes Publics Et De La Fonction Publique, Ministère Du Budget

Contabilitate

Les modalités de mise en oeuvre du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu en France

Auvigne François, Des Finances Et De L'Industrie, Bebear Claude, Viricelle Raymond, Ministère De L'Économie

Contabilitate

Cotisations sociales : stabiliser la norme, sécuriser les relations avec les URSSAF et prévenir les abus

Des Comptes Publics Et De La Fonction Publique, Fouquet Olivier, Thomas Wanecq, Ministère Du Budget

Contabilitate

L'architecture des prélèvements en France : état des lieux et voies de réforme

François Bourguignon, Dominique Bureau, Conseil D'Analyse Economique

Contabilitate

La fiscalité directe et la compétition européenne

Salustro Edouard, Conseil Economique Et Social

Contabilitate

Etudes des prélèvements fiscaux et sociaux pesant sur les ménages : rapport au ministre du budget

Ducamin Bernard, Baconnier Robert, Briet Raoul, Ministère Du Budget

Contabilitate

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les paradis fiscaux

Migaud Didier, Mancel Jean-François, Jean-Pierre Brard, Emmanuelli Henri, Perruchot Nicolas, Gilles Carrez, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Contabilitate

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'assiette commune consolidée pour l'impôt sur les sociétés (E 6136 et E 6802)

Cousin Jean-Yves, Forgues Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Contabilitate

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'évasion des capitaux et des actifs hors de France et ses incidences fiscales - Tome II : procès-verbaux des auditions

Dominati Philippe, Sénat, Bocquet Eric

Contabilitate

L'activité du Conseil des prélèvements obligatoires pour les années 2006 à 2011

Conseil Des Prélèvements Obligatoires

Contabilitate

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Daudigny Yves