Premier Ministre

Altele

Rapport à Monsieur le Premier Ministre sur l'application de la loi du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance

Reynes Bernard, Premier Ministre

Altele

Réponses à la dangerosité

Garraud Jean-Paul, Premier Ministre

Altele

Pour un livre numérique créateur de valeurs

Rousseau Aurélien, Ladouari Laurent, Albanel Christine, Premier Ministre

Altele

Réflexion et propositions sur l'organisation et le fonctionnement des services de l'Etat à l'étranger

Premier Ministre, Le Bris Raymond-François

Drept și juridic

Demain les réserves : un contrat de citoyenneté

Bonnardot Gérard, Premier Ministre, Teissier Guy

Educație

Du télétravail au travail mobile : un enjeu de modernisation de l'économie française

Morel-A-L'Huissier Pierre, Premier Ministre

Educație

Synthèse des travaux sur la « Garantie jeunes »

Marc Gurgand, Premier Ministre, Wargon Emmanuelle

Educație

Amélioration de la création d'emploi en zone urbaine : rapport au Premier ministre

Premier Ministre, Muselier Renaud

Contabilitate

Changement d'heure : l'heure du changement : rapport au Premier ministre

Gonnot François-Michel, Premier Ministre

Altele

Données personnelles et société de l'information : rapport au Premier ministre sur la transposition en droit français de la directive numéro 95-46

Premier Ministre, Braibant Guy

Drept și juridic

Prévention de la délinquance : agir ensemble

Bockel Jean-Marie, Premier Ministre

Contabilitate

L'agriculture biologique en France : vers la reconquête d'une première place européenne

Saddier Martial, Premier Ministre

Drept și juridic

Les Fondations démocratiques à vocation politique en France : rapport au Premier ministre

Oudin Jacques, Premier Ministre

Contabilitate

Réaliser l'objectif constitutionnel d'équilibre des finances publiques

Camdessus Michel, Premier Ministre

Drept și juridic

La Simplification de l'Etat dans ses relations avec le public et avec les collectivités locales : rapport présenté à M. le Premier ministre

Houssin Pierre-Rémy, Premier Ministre

Contabilitate

L'industrie aéronautique et spatiale française

Premier Ministre, Michot Yves

Educație

L'école citoyenne : le rôle du Comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté : rapport présenté à M. le Premier ministre

Premier Ministre, Baeumler Jean-Pierre

Educație

L'état des Sciences de l'Homme et de la Société en France et leur rôle dans la construction de l'Espace Européen de la Recherche

Premier Ministre, Maurice Godelier

Educație

Cartables et manuels scolaires : rapport à monsieur le Premier ministre

Haby Jean-Yves, Premier Ministre

Educație

De l'université à l'emploi : rapport final de la Commission du débat national Université-Emploi

Hetzel Patrick, Premier Ministre

Contabilitate

La Forêt : une chance pour la France : rapport au Premier ministre

Premier Ministre, Jean-Louis Bianco

Altele

Les exclusivités de distribution et de transport dans le secteur de la télévision payante

Premier Ministre, Hagelsteen Marie-Dominique, Lallet Alexandre

Altele

Assurer l'égalité des territoires dans l'accès aux technologies de l'information et de la communication pour les zones fragiles : rapport remis au Premier ministre

Attilio Henri D', Premier Ministre

Educație

La Sécurité des personnels utilisant des appareils à rayonnements ionisants dans les établissements de santé : rapport au Premier ministre

Descours Charles, Guglielmoni Liliane, Premier Ministre

Altele

Pour sortir de l'isolement : un nouveau projet de société

Christine Boutin, Premier Ministre

Altele

Saint-Pierre-et-Miquelon et le Canada atlantique : stratégie pour une coopération profitable et durable

Premier Ministre, Detcheverry Denis

Altele

L'observatoire national des effets de la mondialisation (ONEM) : Une fondation pour animer le débat public

Lepeltier Serge, Premier Ministre

Altele

La coopération française au développement : bilan, analyses, perspectives - Rapport au Premier ministre

Premier Ministre, Yves Tavernier

Drept și juridic

Mission d'étude sur la spoliation des Juifs de France : Rapport général

Matteoli Jean, Premier Ministre

Drept și juridic

Pour une administration électronique citoyenne : contributions au débat

Carcenac Thierry, Premier Ministre