Educație

Rapport d'information déposé... par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur l'application de la loi no 98-461 du 13 juin 1998 d'orientation et d'incitation relative à la réduction du temps de travail

Gorce Gaëtan, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Familiales Et Sociales

Educație

Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur les conventions collectives des personnels de l'audiovisuel public

De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Martin-Lalande Patrice

Contabilitate

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances et dans la loi n°2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat

Gilles Carrez, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

Contabilitate

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur l'intégration dans un barème des taux de cotisations patronales et des exonérations sur les bas salaires et sur les heures supplémentaires

Familiales Et Sociales, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Méhaignerie Pierre

Altele

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'aménagement du temps de travail en Europe

Landrain Edouard, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Drept și juridic

Le Temps de travail dans les trois fonctions publiques : rapport au ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation

Roche Jacques, Ministère De La Fonction Publique, De La Réforme De L'Etat Et De La Décentralisation

Educație

Temps de travail, revenu et emploi

Pierre Cahuc, Conseil D'Analyse Economique, Patrick Artus, André Zylberberg

Educație

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 3615) du 30 juin 2011 sur les dispositifs de promotion des heures supplémentaires prévus par l'article premier de la loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat, dite loi « Tepa »

Gorges Jean-Pierre, Mallot Jean, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques

Educație

Rapport d'information fait au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des dispositifs de promotion des heures supplémentaires prévus par l'article premier de la loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat, dite loi « Tepa »

Gorges Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques, Mallot Jean

Educație

Rapport au Parlement sur la mise en oeuvre de l'article 1 de la loi du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat relatif aux exonérations de charges sur les heures supplémentaires

Ministère De L'Économie, De L'Industrie Et De L'Emploi

Altele

Les Enseignements des accords sur la réduction du temps de travail : été 1998 - été 1999. Tomes 1 à 3

Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité

Altele

Rapport de synthèse sur l'aménagement du temps de travail et la durée d'ouverture des services publics

Lemoine Jean-Pierre, Gohier Del Re Alexandre, Gagneron Werner, Inspection Générale De L'Administration

Dezbateri și polemici

IFOP : Les Français et la défiscalisation des heures supplémentaires

Ifop

Politică

Fiscalisation des heures sup'

Ump

Collège - Lycée

Site Enseignement professionnel tertiaire Académie de Dijon

Collège - Lycée

Faut il revenir sur la défiscalisation des heures supplémentaires Simulation et première évaluation de ce dispositif

François Fillon

Collège - Lycée

QUEL A ETE L'IMPACT DE LA DEFISCALISATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES SUR L'EMPLOI

Eric Heyer