Documente Drept și juridic Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999 Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan, Migaud Didier
Documente Drept și juridic Rapport d'information fait au nom de la mission temporaire sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales présentant ses premières orientations sur la réorganisation territoriale (rapport d'étape) Krattinger Yves, Sénat, Gourault Jacqueline
Documente Altele Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en Corée et au Japon du 25 mars au 1er avril 2007 Valade Jacques, Papon Monique, Broissia Louis De, Todeschini Jean-Marc, Dupont Jean-Léonce, Lagauche Serge, Jean-François Humbert, David Annie, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles
Documente Altele Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères en conclusion d'une mission d'information constituée le 3 octobre 2006 sur l'organisation et le financement de l'audiovisuel extérieur Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Rochebloine François
Documente Altele Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Tome 1 : rapport Cazeau Bernard, Sénat
Documente Altele Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur le fonctionnement de l'hôpital Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Mallot Jean
Documente Altele Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de la Commission des affaires sociales sur le système de santé aux Pays-Bas Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Vasselle Alain, Cazeau Bernard
Documente Altele Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de la commission des affaires sociales sur l'organisation du système de retraites en Allemagne Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Lardeux André, Vasselle Alain, Demontes Christiane
Documente Altele Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la prévention sanitaire Préel Jean-Luc, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales
Documente Altele Rapport d'information fait au nom de la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de la Commission des affaires sociales sur les mécanismes de compensation démographique vieillesse Leclerc Dominique, Domeizel Claude, Sénat. Commission Des Affaires Sociales
Documente Altele Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur le bilan et les conséquences de la contamination par l'amiante ; Tome I - Rapport ; Tome II - Auditions Deriot Gérard, Godefroy Jean-Pierre, Sénat
Documente Altele Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur les crédits de la mission de lutte contre la drogue et la toxicomanie Luart Roland Du, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances
Documente Altele Rapport d'information déposé... par la mission d'information commune sur les perspectives économiques et sociales de l'aménagement de l'axe européen Rhin-Rhône. Tome I et II Assemblée Nationale, Michel Vauzelle, Fousseret Jean-Louis
Documente Altele Grenelle de la mer. Rapports des comités opérationnels (COMOP). : - Groupe n° 4 - Mission sensibilisation, éducation, communication - Rapport final - 25 juin 2010. Ministère De L'Écologie
Documente Altele Grenelle de la mer. Rapports des comités opérationnels (COMOP). : - Groupe n° 2 - Mission parlementaire démantèlement des navires - Rapport provisoire - 28 juin 2010. Ministère De L'Écologie
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Documente Cunoștințe Between transnational mission and migration life: formation and diversity of an evangelical Chinese community in Germany [Elektronische Ressource] / vorgelegt von: Qilan Shen
Documente Drept și juridic De Europæiske Fællesskabers Tidende Europa-Parlamentets forhandlinger Sessionen 1994-1995. Fuldstændigt referat af mødet den 13. marts 1995 Directorate-General For Translation European Commission
Documente Drept și juridic Journal officiel des Communautés européennes Débats du Parlement européen Session 1993-1994. Compte rendu in extenso de la séance du 7 mars 1994 Directorate-General For Translation European Commission
Documente Drept și juridic Journal officiel des Communautés européennes Débats du Parlement européen Session 1999. Compte rendu in extenso des séances du 22 au 23 mars 1999 Directorate-General For Translation European Commission
Documente Drept și juridic Journal officiel des Communautés européennes Débats du Parlement européen Session 1994-1995. Compte rendu in extenso de la séance du 13 mars 1995 Directorate-General For Translation European Commission
Documente Drept și juridic De Europæiske Fællesskabers Tidende Europa-Parlamentets forhandlinger Sessionen 1997-98. Fuldstændigt referat af møderne fra 9. marts 1998 Directorate-General For Translation European Commission
Documente Drept și juridic Journal officiel des Communautés européennes Débats du Parlement européen Session 1999. Compte rendu in extenso des séances du 3 au 7 mai 1999 Directorate-General For Translation European Commission