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Le Devenir des élèves de l'enseignement agricole : Cheminement scolaire et professionnel des élèves inscrits en terminale BEPA (Brevet d'Etudes Professionnelles Agricoles) en 1989-1990

Bargeot Michèle, De La Pêche Et De L'Alimentation. Direction Générale De La Recherche Et De L'Enseignement; Etablissement National D'Enseignement Superieur Agronomique De Dijon, Dubos Michelle, Ministère De L'Agriculture, Michel Boulet

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Le Devenir des élèves de l'enseignement agricole : cheminement scolaire et professionnel des élèves inscrits en terminale BTSA (Brevet de Technicien Supérieur Agricole) en 1989-1990

Bargeot Michèle, Michel Boulet, Dubos Michelle, De La Pêche Et De L'Alimentation. Direction Générale De L'Enseignement Et De La Recherche, Ministère De L'Agriculture

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Le Droit des sourds : 115 propositions : rapport au Premier ministre

Gillot Dominique, Premier Ministre

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Le Dégroupage de la boucle locale : comparaisons internationales

Fritz Pierre, Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie; Conseil Général Des Technologies De L'Information

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L'utilisation du fonds de prévention des risques naturels majeurs

Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Environnement

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Rapport sur la transparence des consultations régionales et du forum internet du Grenelle de l'environnement

Laville Bettina, Ministère De L'Écologie, Du Développement Et De L'Aménagement Durables; Secrétariat D'Etat À L'Écologie

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Le Dépistage de la trisomie 21 à l'aide des marqueurs sériques maternels : rapport d'étape de la mission confiée par le ministre du travail et des affaires sociales et le secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale

Jean-François Mattei, Ministère Du Travail Et Des Affaires Sociales; Secrétariat D'Etat À La Santé Et À La Sécurité Sociale

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Le Développement des activités commerciales en centre-ville : rapport au ministre des PME, du commerce et de l'artisanat

Perrilliat Jacques, Du Commerce Et De L'Artisanat, Ministère Des Pme

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Allergies alimentaires : état des lieux et propositions

Dubuisson Carine, Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments, Martin Ambroise, La Vieille Sébastien

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Le Développement des médicaments génériques : rapport à M. le ministre du travail et des affaires sociales

Comité Économique Du Médicament; Ministère Du Travail Et Des Affaires Sociales

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Le Développement des nouvelles technologies d'information et de communication dans les collectivités locales : de l'expérimentation à la généralisation : rapport au Premier ministre

Attilio Henri D', Premier Ministre

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Le Financement de la première phase du TGV-Est européen : rapport au ministre de l'équipement, des transports et du logement

Des Transports Et Du Logement, Ministère De L'Équipement, Fenoyl Christian De

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Rapport fait au nom de la mission d'information sur l'accompagnement de la fin de vie : Tome I - Rapport ; Tome II - Auditions

Assemblée Nationale, Leonetti Jean

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Le Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité : année 2003

Forum Des Droits Sur L'Internet, Falque Pierrotin Isabelle

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Le Livre numérique : rapport remis à Mme la ministre de la culture et de la communication

Cordier Alain, Ministère De La Culture Et De La Communication

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Le Livre à la télévision : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication

Bourgois Olivier, Ministère De La Culture Et De La Communication

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Application aux pollutions accidentelles de techniques éprouvées de protection et de restauration de la faune, la flore et des biotopes

Le Roux Anne, De Recherche Et D'Experimentations Sur Les Pollutions Accidentelles Des Eaux, Centre De Documentation, Girin Michel, Laruelle Franck

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Le Logement des classes moyennes : comment mieux satisfaire la demande de logements des classes moyennes ? : rapport

Bary Louis-Charles, Domenget Robert, Ministère Du Logement

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Le réseau des Conservatoires Botaniques Nationaux

Inspection Generale De L'Environnement, Yves-Marie Allain, Ribiere Georges

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Le Manuel scolaire

Dominique Borne, Inspection Générale De L'Éducation Nationale

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Le Musée et le Centre interdisciplinaire d'études des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée : étude préalable pour un projet de délocalisation du MNATP-CEF de Paris à Marseille (site d'Euroméditerranée)

Colardelle Michel, Ministère De La Culture Et De La Communication

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Le Nouveau contrat pour l'école : loi de programmation du 13 juillet 1995 : rapport d'étape 1996

De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche, Ministère De L'Éducation Nationale

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Elaboration de la loi d'orientation de santé publique : rapport du Groupe Technique National de Définition des Objectifs (Analyse des connaissances disponibles sur des problèmes de santé sélectionnés, leurs déterminants et les stratégies de santé publique. Définition des objectifs)

Le Gales Catherine, Abenhaim Lucien, Direction Générale De La Santé; Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale

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Le Panier de biens et services de santé : du concept aux modalités de gestion

Haut Comité De La Santé Publique

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Le Parc nucléaire actuel

Yves Marignac, Commissariat General Du Plan, Tassart Jean, Philippe Girard

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Les incinérateurs d'ordures ménagères : quels risques ? Quelles politiques ?

Comite De La Prevention Et De La Precaution

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Le Processus d'élaboration des chartes de places portuaires : les chartes des places portuaires normandes Caen - Rouen - Le Havre, la charte de place portuaire de Marseille : rapport final

Seine-Maritime); Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale, Association Internationale Villes Et Ports (Le Havre

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L'interdiction de vente de tabac aux mineurs

Direction Générale De La Santé, Groupe De Travail Relatif À La Vente De Tabac Aux Mineurs

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Le Pôle de développement universitaire Drôme-Ardèche

Gilles Bertrand, Culturel Et Professionnel, Comité National D'Évaluation Des Établissements Publics À Caractère Scientifique

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La réduction du risque tabagique

Direction Générale De La Santé, Groupe De Travail Sur La Réduction Du Risque Tabagique