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Altele

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales, sur la mise en oeuvre des conclusions de la mission d'information sur la prise en charge des victimes de l'amiante

Lefrand Guy, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales

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La santé des femmes en France

Social Et Environnemental, Conseil Économique, Henon Dominique

Altele

Rapport d'information déposé par la Commission chargée des affaires européennes sur les services sociaux d'intérêt général

Rosso-Debord Valérie, Forgues Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Caresche Christophe, Lecou Robert

Altele

La question de l'urbanisme ou la ville de droit : rapport sur l'état de l'urbanisme en France en 2001

Cantal Dupart Michel, Secrétariat D'Etat Au Logement

Altele

La conurbanisation : nouvelles périphéries et précarité de l'emploi - Rapport final

Scherrer Franck, Institut D'Urbanisme De Lyon; Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale; Plan Urbain, Martin Vanier, Paul Boino

Altele

L'Implantation et le développement d'activités économiques dans les quartiers en difficulté : analyse de la position des décideurs économiques et de leurs mécanismes de décision : rapport final

Des Transports Et Du Tourisme. Direction Des Affaires Économiques Et Internationales, Ministère De L'Équipement

Altele

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la réglementation des organismes génétiquement modifiés dans l'Union européenne

Laffineur Marc, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

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La politique de la ville : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Cour Des Comptes

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La gestion urbaine de proximité : nouvel enjeu de la politique de la ville

Montanola Anne, Délégation Interministérielle À La Ville

Altele

Contribution des acteurs publics et privés à la conception et à la promotion de la ville durable au plan international : propositions pour favoriser la participation des acteurs publics et privés au développement urbain durable à l'international

Levy Christian, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Dupont Hervé

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Gouvernance mondiale

Pierre Jacquet, Conseil D'Analyse Economique, Laurence Tubiana, Pisani Ferry Jean

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Cas importés de chikungunya et de dengue en France métropolitaine - Bilan de la surveillance à partir des données de laboratoire : Avril 2005 - décembre 2007

Dejour Salamanca Dominique, Ledrans Martine, Institut De Veille Sanitaire

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L'appropriation citoyenne de la Présidence française du G20 et du G8 - Rapport préparatoire de mission à Monsieur le Président de la République

Roubaud Jean-Marc, Présidence De La République

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L'appréciation des enseignants du premier et du second degré : diagnostic et propositions : rapport suivi de l'avis du Haut conseil de l'évaluation de l'école

Jeanbrau Christian, Chassard Yves, Haut Conseil De L'Évaluation De L'École

Altele

L'architecture générale du guichet unique prévu par la directive européenne relative aux services dans le marché intérieur

Valter Clotilde, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Contrôle Général Économique Et Financier, Coppinger Nathalie, Amidey Pierre

Altele

L'enseignement des sciences physiques et chimiques dans les sections européennes et de langues orientales (SELO)

Bassinet Philippe, Inspection Générale De L'Éducation Nationale, Gilbert Pietryk

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L'expérimentation d'une épreuve pratique de Mathématiques au baccalauréat de la série S - Année scolaire 2008 - 2009

Inspection Générale De L'Éducation Nationale, Burban Anne

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L'évaluation de l'apport de l'économie sociale et solidaire

Ministère De L'Économie Sociale Et Solidaire Et De La Consommation, Frémeaux Philippe

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L'évaluation de l'enseignement dans l'académie de Créteil

Dessieux Gisèle, Saurat Gérard, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Inspection Générale De L'Éducation Nationale

Altele

L'évaluation de l'enseignement dans les universités françaises : rapport suivi de l'avis du Haut conseil de l'évaluation de l'école

Jacques Dejean, Haut Conseil De L'Évaluation De L'École

Altele

L'évaluation de l'orientation à la fin du collège et au lycée - Rêves et réalités de l'orientation

Henoque Maryse, André Legrand, Haut Conseil De L'Évaluation De L'École

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Les collectivités territoriales et les clubs sportifs professionnels

Cour Des Comptes

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L'évaluation des acquis des étudiants dans l'enseignement universitaire

Haut Conseil De L'Évaluation De L'École, Marc Romainville

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L'évaluation des pratiques éducatives dans les premier et second degrés : rapport suivi de l'avis du Haut conseil de l'évaluation de l'école

Attali Alain, Haut Conseil De L'Évaluation De L'École, Bressoux Pascal

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L'accueil dans les aéroports français : pour une fluidité active et prévenante - sécurité - information - qualité

Conseil National Du Tourisme, Diers Eric

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La Demande d'énergie en 2050

Institut D'Evaluation Des Strategies Sur L'Energie Et L'Environnement En Europe (Paris); Commissariat Général Du Plan

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La mise en oeuvre du Plan cancer

Cour Des Comptes

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La France et l'Europe face à la crise économique

Centre D'Analyse Stratégique

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La Future organisation électrique française : avis

Hadas-Lebel Raphaël, Conseil Economique Et Social

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La Fédération française des associations de chiens guides d'aveugles - Exercices 2008 à 2011

Cour Des Comptes