"Les 39 marches"

Altele

A - Mise en place du marché unique des produits verts. Faciliter l'amélioration de l'information relative à la performance environnementale des produits et des organisations. COM (2013) 196 final - 9 avril 2013. : 2

Commission Europeenne

Altele

A - Mise en place du marché unique des produits verts. Faciliter l'amélioration de l'information relative à la performance environnementale des produits et des organisations. COM (2013) 196 final - 9 avril 2013. : 1

Commission Europeenne

De actualitate și dezbatere socială

Peut-on prévoir certaines incidences, sur la population agricole, de la liberté de circulation, d'emploi et d'établissement des personnes, instituée par le traité de marché commun ? - article ; n°1 ; vol.37, pg 27-42

Pierre Legendre

Medicină

Décision portant retrait et suspension de la mise sur le marché, de la distribution, de l’exportation et de l’utilisation des implants mammaires pré remplis de gel de silicone fabriqués par la société POLY IMPLANT PROTHESE 30/03/2010

Bnaraghi

Medicină

Décision du 30 avril 2012 fixant une condition particulière de  mise sur le marché, de distribution et d’importation des lits médicaux pour adultes équipés de barrières et des barrières destinées à équiper des lits médicaux pour adultes, destinés à une mise en service en France : Décision de police sanitaire 11/05/2012

Afssaps