L'essentiel des finances publiques : cours - Page 5

Contabilitate

Performance, incitations et gestion publique

Dominique Bureau, Michel Mougeot, Conseil D'Analyse Economique

Contabilitate

Fiscalité et finances publiques locales : à la recherche d'une nouvelle donne

Conseil Economique Et Social, Valletoux Philippe

Contabilitate

Certification des comptes de l'Etat - Exercice 2006

Cour Des Comptes

Contabilitate

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur la réforme de l'Etat et les audits de modernisation

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances, Jean Arthuis

Contabilitate

Rapport sur les résultats et la gestion budgétaire de l'Etat pour l'année 2006

Cour Des Comptes

Contabilitate

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances [...] sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Philippe Marini, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Contabilitate

Premier rapport du Conseil d'orientation des finances publiques

Conseil D'Orientation Des Finances Publiques

Contabilitate

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances [...] sur un projet de décret d'avance reçu par la commission le 11 octobre 2006, en application de l'article 13 de la LOLF

Philippe Marini, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Contabilitate

Economie politique de la LOLF

Jean-Hervé Lorenzi, Boissieu Christian De, Conseil D'Analyse Economique, Arkwright Edward, Samson Julien

Contabilitate

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur diverses missions de contrôle effectuées dans plusieurs pays et sur le groupement d'intérêt public France coopération internationale (FCI)

Charasse Michel, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Contabilitate

Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif à la société de l'information dans le budget de l'Etat

Martin-Lalande Patrice, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Contabilitate

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la loi fiscale depuis 2002 - Tome I : La politique fiscale ; Tome II : L'application de la loi

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan, Gilles Carrez

Contabilitate

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le prélèvement à la source et le rapprochement et la fusion de l'impôt sur le revenu et de la CSG

Migaud Didier, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

Contabilitate

La mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances - A l'épreuve de la pratique, insuffler une nouvelle dynamique à la réforme

Migaud Didier, Alain Lambert, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère Du Budget Et De La Réforme De L'Etat, Premier Ministre; Ministère De L'Économie

Contabilitate

Le paiement des factures et le recouvrement des créances au ministère de la défense : mission d'audit de modernisation

Mollo André, Hamel Philippe, Contrôle Général Des Armées; Contrôle Général Économique Et Financier; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Le Noan Anne-Chantal, Ollivier Roland, Buge François

Contabilitate

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan préalable au débat d'orientation budgétaire pour 2007

Gilles Carrez, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

Contabilitate

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le débat d'orientation sur les finances publiques

Philippe Marini, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Contabilitate

La fraude aux prélèvements obligatoires et son contrôle

Conseil Des Prélèvements Obligatoires

Contabilitate

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la mise en oeuvre de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances

Courson Charles De, De L'Économie Générale Et Du Plan, Migaud Didier, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Bouvard Michel, Jean-Pierre Brard

Contabilitate

Le dispositif de suivi et de pilotage de la dépense de l'Etat outre-mer : mission d'audit de modernisation

Contrôle Général Économique Et Financier; Inspection Générale De L'Administration, Cannard Philippe, Oblin Michel, Leibetseder Johannes

Contabilitate

La gestion de la taxe locale d'équipement et des taxes rattachées : mission d'audit de modernisation

Linet Marcel, Brassens Bertrand, Lenoel François, Escande-Vilbois Sylvie, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées

Contabilitate

Les outils de pilotage et d'information des dégrèvements et admissions en non-valeur d'impôts directs locaux : mission d'audit de modernisation

Lallier Daniel, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration, Cannard Philippe, Havard Henri

Contabilitate

Rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques préliminaire au débat d'orientation budgétaire - Juin 2006

Cour Des Comptes

Contabilitate

Rapport sur les comptes de l'Etat

Cour Des Comptes

Contabilitate

Les procédures budgétaires et comptables et les perspectives de retour sur investissement du projet Chorus : mission d'audit de modernisation

Inspection Generale Des Finances

Contabilitate

Les résultats et la gestion budgétaire de l'Etat - Exercice 2005 -

Cour Des Comptes

Contabilitate

Rapport sur la préparation de la mise en oeuvre de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances, en application de l'article 109 de la loi de finances pour 2003

Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère Du Budget Et De La Réforme De L'Etat

Contabilitate

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'exécution de la loi de finances pour 2005

Philippe Marini, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Contabilitate

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mise en oeuvre de la LOLF dans la justice judiciaire

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Du Luart Roland, Sénat. Commission Des Finances

Contabilitate

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mise en oeuvre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF)

Sénat. Commission Des Finances, Jean Arthuis, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation