L'essentiel des finances publiques : cours - Page 11

Contabilitate

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les conséquences pour les collectivités territoriales, l'État et les entreprises de la suppression de la taxe professionnelle et de son remplacement par la contribution économique territoriale

Sénat, Guene Charles

Contabilitate

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Daudigny Yves

Contabilitate

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Sénat. Commission Des Finances, Bricq Nicole

Contabilitate

Conseil de normalisation des comptes publics - Rapport d'activité 2011

Prada Michel, Conseil De Normalisation Des Comptes Publics

Contabilitate

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les conséquences fiscales des ventes illicites de tabac

Lazaro Thierry, Binetruy Jean-Marie, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Dumont Jean-Louis, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Contabilitate

Relèvement du taux réduit de TVA dans le secteur du livre : mesures d'accompagnement

Racine Pierre-François, Des Comptes Publics Et De La Réforme De L'Etat ; Ministère De La Culture Et De La Communication, Ministère Du Budget

Contabilitate

La situation financière des communes des départements d'outre-mer

Cour Des Comptes

Contabilitate

La fiscalité et la mise en oeuvre de la nouvelle stratégie nationale pour la biodiversité (2010-2020)

Painault Pierre, Inspection Générale Des Finances; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable, Pelosse Hélène, Winter Laurent, Jérôme Laurent

Contabilitate

Traitement du renseignement et action contre les circuits financiers clandestins (Tracfin) - Rapport d'activité 2010

Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère Du Budget, Des Comptes Publics Et De La Réforme De L'État

Contabilitate

Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2011

Cour Des Comptes

Contabilitate

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les conséquences budgétaires des délais de traitement du contentieux de l'asile par la Cour nationale du droit d'asile

Frecon Jean-Claude, Bernard-Reymond Pierre, Sénat. Commission Des Finances

Contabilitate

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les contributions financières de la France aux organisations internationales

Gouteyron Adrien, Sénat. Commission Des Finances

Contabilitate

Les prélèvements fiscaux et sociaux en France et en Allemagne

Cour Des Comptes

Contabilitate

Entreprises et niches fiscales et sociales - Des dispositifs dérogatoires nombreux

Conseil Des Prélèvements Obligatoires

Contabilitate

Budgets publics (Etat et collectivités locales) : contribuables et citoyens

Conseil Économique, Valletoux Philippe, Social Et Environnemental

Contabilitate

Cour de discipline budgétaire et financière - Rapport présenté au Président de la République - Février 2011

Cour De Discipline Budgétaire Et Financière

Contabilitate

Inspection générale des finances - Rapport d'activité 2009

Inspection Generale Des Finances

Contabilitate

Résultats et gestion budgétaire de l'Etat - Exercice 2009

Cour Des Comptes

Contabilitate

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales préalable au débat d'orientation des finances publiques pour 2011

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Bur Yves

Contabilitate

Groupe de travail sur la mise en place d'une règle d'équilibre des finances publiques - Note d'étape

Présidence De La République; Premier Ministre, Camdessus Michel

Contabilitate

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire préalable au débat d'orientation des finances publiques

Gilles Carrez, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Contabilitate

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'articulation entre la LOLF et les réformes de l'organisation de l'Etat

Carcenac Thierry, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Jean-Pierre Brard, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Bouvard Michel, Courson Charles De

Contabilitate

La fiscalité locale

Conseil Des Prélèvements Obligatoires

Contabilitate

Les comptes et la gestion des services de la Présidence de la République(exercice 2009)

Cour Des Comptes

Contabilitate

Enquête sur la consommation des crédits soumis à l'objectif global de dépense (OGD)

Lannelongue Christophe, Le Gall Olivier, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Imbaud Dorothée

Contabilitate

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la situation des finances sociales en vue de la tenue du débat d'orientation des finances publiques pour 2011

Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Vasselle Alain

Contabilitate

Cour de discipline budgétaire et financière - Rapport présenté au Président de la République - Février 2010

Cour De Discipline Budgétaire Et Financière

Contabilitate

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le débat d'orientation des finances publiques pour 2011

Sénat. Commission Des Finances, Philippe Marini

Contabilitate

Rapport d'enquête n°2010-M-062-01 de l'Inspection générale des finances

Cazenave Thomas, Ohier Mickaël, Basseres Jean, Dugos Pascale, Inspection Generale Des Finances

Contabilitate

Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2010

Cour Des Comptes