Conseil municipal Besançon 16 mai 2019

CONSEIL MUNICIPAL Réunion le jeudi 16 mai 2019 à 17 heures à l’Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL 1. Désignationd'un(e) secrétaire de séance -Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 4 avril 2019 2. Délégationdu Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante -Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales 3. Transformation de la Communauté urbaine 4. Communauté d'Agglomération Soutien de la Ville à la restauration de Notre-Dame de Paris du Grand FINANCES - RESSOURCES BUDGETAIRES Besançon e n 5. Demandesde subventions dans le cadre de la Dotation de soutien à l'investissement local 6. Ressources budgétaires -Fixation de divers tarifs GARANTIE D’EMPRUNT 7. Projetd’achat et de rénovation de locaux rue de Picardie -Garantie de la Ville de Besançon au Secours Populaire Français -Fédération du Doubs- à hauteur de 100 % d’un prêt d’un montant de 320000¼auprès de la Caisse d’Epargne de Bourgogne FrancheComté 8. Personnel Communal historique (catégorie A) RESSOURCES HUMAINES Renouvellement du poste de Directeur du Patrimoi ne 9. Personnelcommunal - Réévaluation de la rémunération d’un agent contractuel en contrat à durée indéterminée 10.