-
2
pagini
-
Français
-
Documente
Descriere
Variétés historiques et littéraires, Tome VIEdit du Roi portant suppression des charges de capitaines des levrettes de la chambre du roy et des levriers deChampagne.1786Edit du Roi portant suppression des charges de capitaines deslevrettes de la chambre du roy et des levriers deChampagne ; donné à Versailles au mois de mai 1786 ;registré en la chambre des Comptes le 15 septembre 1786 ;registré en la cour des Aides le 20 septembre 1786.À Paris, chez P. G. Simon et N. H. Nyon, imprimeurs duParlement, rue Mignon.1787.Louis, par la grace de Dieu, roi de France et de Navarre : À tous presens et à venir,Salut. Les charges de capitaines des levrettes de notre chambre et des levriers deChampagne, dont etoit pourvu le sieur de Vassan, etant vacantes par la demissionqu’il en a faite en nos mains, nous avons jugé à propos d’en ordonner la1suppression . À ces causes et autres à ce nous mouvant, de l’avis de notre conseil,et de notre certaine science, pleine puissance et autorité royale, nous avons, parnotre present edit, perpetuel et irrevocable, eteint et supprimé, eteignons etsupprimons, à compter du premier de ce mois, les charges de capitaines deslevrettes de notre chambre et des levriers de Champagne, vacantes comme dit est.Voulons en consequence que les gages et autres attributions desdites charges,pour lesquelles ledit sieur de Vassan, dernier pourvu d’icelles, etoit employé, tant2sur l’etat de notre venerie, sous le titre de capitaine des levriers de ...
-
Publicat de
-
Limba
Français