Le facteur 4 en France : la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050. Rapport final n° 008378-01.

La division par quatre des émissions de gaz à effet de serre entre 1990 et 2050 sur le territoire national est inscrite dans la loi et tous les secteurs d'activités doivent contribuer à ce résultat. Les pouvoirs publics ont mis en place des programmes ambitieux pour atteindre cet objectif, notamment à la suite du Grenelle de l'environnement. L'ensemble des dispositifs mis en place dans chaque secteur d'activité, tels qu'ils fonctionnent réellement, est-il en passe de produire le résultat global escompté ? Quelles sont les hypothèses sous-jacentes, les marges d'incertitude et les possibilités d'inflexion des tendances constatées en matière d'évolution des émissions ? Le rapport, après avoir explicité la méthodologie utilisée, les engagements et le système d'observation, détaille par secteur (transport, industrie, agriculture, utilisation des terres et forêt, bâtiment) l'état des lieux, les problématiques et les travaux prospectifs, et fait une trentaine de propositions.
Brunetiere (Jr), Alexandre (S), Aubreby (M D'), Debiesse (G), Guerin (Aj), Perret (B), Schwartz (D). Paris. http://temis.documentation.developpement-durable.gouv.fr/document.xsp?id=Temis-0078257