Documente Altele Evaluation des conditions de prise en charge médicale et sociale des personnes trans et du transsexualisme Zeggar Hayet, Dahan Muriel, Inspection Générale Des Affaires Sociales
Documente Educație Bilan-évaluation du contrat d'objectifs et de moyens (COM) pour le développement et la modernisation de l'apprentissage - Rapport de synthèse Zeggar Hayet, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Leost Hervé, Annie Fouquet
Documente Altele Bilan de l'organisation en pôles d'activité et des délégations de gestion mises en place dans les établissements de santé Tercerie Orianne, Vallet Guy, Zeggar Hayet, Inspection Générale Des Affaires Sociales
Documente Altele Rapport pour la création d'un Centre national de l'histoire et des cultures de l'immigration Schwartz Rémy, Premier Ministre, El Yazami Driss, Zeggar Hayet
Documente Altele La prévention sanitaire en milieu de travail Roux Jacques, Zeggar Hayet, Saintignon Pierre De, Inspection Générale Des Affaires Sociales
Documente Altele Modalités de mise en oeuvre de l'aide sociale à l'hébergement Laroque Michel, Amghar Yann-Gaël, Geffroy Loic, Zeggar Hayet, Inspection Générale Des Affaires Sociales