Documente Altele Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la révision à mi-parcours de la politique agricole commune (PAC) Sermier Jean-Marie, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne
Documente Altele Rapport d'information déposé (...) par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur les modes de financement et de gouvernance des associations de protection de la nature et de l'environnement Gaillard Geneviève, Assemblée Nationale. Commission Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, Sermier Jean-Marie
Documente Altele Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la réforme de l'organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Sermier Jean-Marie
Documente Altele Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER) Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Sermier Jean-Marie