Premier Ministre

Droit d'asile : la réponse de Manuel Valls

Premier Ministre

Educație

Réforme des dispositifs de soutien aux revenus d'activité modestes

Premier Ministre, Sirugue Christophe

Contabilitate

Pacte pour la compétitivité de l'industrie française

Premier Ministre, Gallois Louis

Altele

Les Jeunes et le monde associatif dans les quartiers en difficulté : rapport à M. le Premier ministre

Demassieux Claude, Premier Ministre

Altele

Enfant d'ici, enfant d'ailleurs : l'adoption sans frontière : rapport au Premier ministre

Premier Ministre, Jean-François Mattei, Le Boursicot Marie-Christine

Contabilitate

L'ouverture du marché des jeux d'argent et de hasard

Bruno Durieux, Premier Ministre

Contabilitate

La sécurité des systèmes d'information : un enjeu majeur pour la France

Premier Ministre, Lasbordes Pierre

Contabilitate

Une ambition : la participation pour tous.

Premier Ministre, Godfrain Jacques, Cornut-Gentille François

Altele

Mission parlementaire sur la prévention de la délinquance des mineurs et des jeunes majeurs

Premier Ministre, Benisti Jacques Alain

Contabilitate

Rapport de la mission sur la modernisation de la distribution du livret A et des circuits de financement du logement social

Camdessus Michel, Vanlaer Damien, Vaysset Gilles, Le Cam Yann, Premier Ministre

Contabilitate

Rapport sur l'évolution de l'économie nationale et sur les orientations des finances publiques

Breton Thierry, Cope Jean-François, Premier Ministre

Contabilitate

La Réforme des prélèvements obligatoires : rapport de synthèse

La Martiniere Dominique De, Demarolle Alain, Premier Ministre

Contabilitate

Les petites entreprises et les entreprises artisanales : L'homme au coeur de l'économie

Daniel Jean-Claude, Chouat Didier, Premier Ministre

Contabilitate

Débat national sur les risques industriels : octobre - décembre 2001 : rapport à monsieur le Premier ministre

Essig Philippe, Premier Ministre

Contabilitate

Le contrat d'avenir des buralistes

Bur Yves, Luca Lionnel, Premier Ministre

Contabilitate

Le développement de l'initiative économique et la création d'entreprise : rapport au Premier ministre

Hurel François, Premier Ministre

Contabilitate

Gestion des risques climatiques en agriculture : engager une nouvelle dynamique

Premier Ministre, Menard Christian

Altele

Evaluation de l'action de la France en faveur de la réalisation des Objectifs du Millénaire pour le Développement dans le domaine de la Santé - Articulation et coordination des aides bilatérales et de la participation de la France aux programmes multilatéraux du secteur de la santé

Morange Pierre, Premier Ministre

Altele

Comment améliorer la relation entre les grandes entreprises françaises et les ONG dans la gestion des situations humanitaires d'urgence

Vitel Philippe, Premier Ministre

Altele

La Lutte contre la pauvreté et le développement de la protection sociale, enjeux internationaux pour la France

Premier Ministre, Evin Claude

Altele

Rapport sur la place de la France dans les institutions internationales de santé

Premier Ministre, Cabrol Christian

Altele

Mission de préfiguration du centre de ressources et de mémoires de l'immigration

Toubon Jacques, Premier Ministre

Altele

Parachever l'effort de solidarité nationale envers les rapatriés, promouvoir l'oeuvre collective de la France outre-mer

Diefenbacher Michel, Premier Ministre

Drept și juridic

L'Etat en France : servir une nation ouverte sur le monde : rapport au Premier ministre

Jean Picq, Premier Ministre

Drept și juridic

La rémunération au mérite des directeurs d'administration centrale : mobiliser les directeurs pour conduire le changement : rapport au Premier ministre

Lenica Frédéric, Silicani Jean-Ludovic, Premier Ministre

Drept și juridic

L'amélioration de l'accueil des usagers dans l'administration

Vallet Gaëlle, Candiard Bernard, Premier Ministre

Drept și juridic

Quel avenir pour les Archives de France ?

Quenet Maurice, Premier Ministre

Drept și juridic

Pour des services publics tournés vers l'avenir

Premier Ministre, Duport Jean-Pierre

Altele

Réussir le déploiement du Très haut débit : une nécessité pour la France

Maurey Hervé, Premier Ministre

Educație

Le Territoire de la cité au service de l'emploi : rapport au Premier ministre

Robin Rodrigo Chantal, Bourguignon Pierre, Premier Ministre