Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Altele

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'adhésion de la Lituanie à l'Union européenne

Andre René, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Altele

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'exécution des programmes européens de radionavigation par satellite - Galileo et Egnos (E 3657 et E 3691)

Delebarre Michel, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Deflesselles Bernard

Altele

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les médicaments de thérapie innovante

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Comparini Anne-Marie

Altele

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la politique européenne des visas

Mariani Thierry, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Altele

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'adhésion de la Pologne à l'Union européenne

François Guillaume, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Altele

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'adhésion de la République tchèque à l'Union européenne

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Dupont Aignan Nicolas

Altele

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les agences européennes

Christian Philip, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Altele

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les échanges d'information et la protection des données à caractère personnel dans le cadre de la coopération policière et judiciaire en matière pénale

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Christian Philip

Altele

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la politique européenne d'immigration

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Mariani Thierry

Altele

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les fonds structurels et la cohésion territoriale de l'Union européenne des années 2007 à 2013

Delebarre Michel, Quentin Didier, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Altele

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la réforme du volet interne de l'organisation commune des marchés dans le secteur de la banane

Almont Alfred, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Altele

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la transposition des directives européennes

Christian Philip, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Altele

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la politique commune de l'immigration (E 3678 et E 3679)

Mariani Thierry, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Altele

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion de l'accord entre la Communauté européenne et les Etats-Unis sur le commerce du vin

Martin Philippe-Armand, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Altele

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la proposition révisée de règlement du Conseil et du Parlement européen relatif aux services publics de transports de voyageurs par chemin de fer et par route

Christian Philip, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Altele

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la politique de recherche et de développement

Garrigue Daniel, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Altele

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la réforme de l'organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Sermier Jean-Marie

Altele

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le financement des services d'intérêt général

Derosier Bernard, Christian Philip, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Altele

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 2007

Andre René, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Altele

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la réglementation des organismes génétiquement modifiés dans l'Union européenne

Laffineur Marc, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Altele

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les changements démographiques et la nouvelle solidarité entre générations

Franco Arlette, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Altele

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur la transposition de la directive services

Bizet Jean, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Altele

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les comptes rendus des missions des missi dominici sur le suivi de la conférence intergouvernementale

Lequiller Pierre, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Altele

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le troisième paquet de libéralisation du marché de l'énergie (E 3642, E 3643, E 3644, E 3645 et E 3646)

André Schneider, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Altele

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le bilan de santé de la politique agricole commune (COM [2008] 306 final/n° E 3878)

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Hervé Gaymard

Altele

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la participation des salariés dans l'Union européenne

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, François Guillaume

Altele

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant l'accès au marché des services portuaires

Christian Philip, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Altele

Rapport d'information fait au nom de la Délégation de l'assemblée nationale pour l'Union européenne sur le renforcement de la gouvernance économique et la clarification de la mise en oeuvre du pacte de stabilité et de croissance

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Garrigue Daniel

Altele

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la politique industrielle de l'Europe

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Jérôme Lambert, Jacques Myard

Altele

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la transposition des directives européennes

Christian Philip, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne