Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Altele

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999, sur le fonctionnement des COTOREP

Forgues Pierre, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Contabilitate

Rapport d'information déposé... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur un plan d'urgence d'aide à la création de très petites entreprises

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Eric Besson, De L'Économie Générale Et Du Plan

Altele

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur les échanges commerciaux entre la Chine et la France

Novelli Hervé, De L'Économie Générale Et Du Plan, Dreyfus Tony, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Educație

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les financements extrabudgétaires de la recherche et de l'enseignement supérieur

Claeys Alain, Lasbordes Pierre, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Gorges Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Educație

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur l'enseignement français à l'étranger

André Schneider, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Mancel Jean-François, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Feron Hervé

Educație

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les perspectives et le financement de la formation professionnelle

Gorce Gaëtan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

Drept și juridic

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif à l'amélioration de la transparence des règles applicables aux pensions de retraite et aux rémunérations outre-mer

Jean-Pierre Brard, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

Educație

Rapport d'information déposé par la Commission des finances [...] en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la gouvernance des universités dans le contexte de la LOLF

Bouvard Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Claeys Alain, De L'Économie Générale Et Du Plan

Drept și juridic

Rapport d'information déposé par la Commission des finances en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les services de l'Etat à l'étranger

Chartier Jérôme, De L'Économie Générale Et Du Plan, Eric Woerth, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Altele

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle constituée le 21 janvier 2003 sur l'impact de l'intervention des architectes et des services archéologiques dans les procédures de sauvegarde du patrimoine

De L'Économie Générale Et Du Plan, Deniaud Yves, Bonrepaux Augustin, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Hénart Laurent

Drept și juridic

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la gestion des ressources humaines au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Piron Michel, Launay Jean, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Educație

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du Plan, sur la gestion des personnels enseignants des premier et second degrés n'exerçant pas devant des classes de l'enseignement scolaire

De L'Économie Générale Et Du Plan, Chamard Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Drept și juridic

Rapport d'information déposé par la Commission des finances... sur les moyens et les structures de diffusion de la francophonie

Yves Tavernier, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Drept și juridic

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la conduite des programmes d'armement en coopération

Cornut-Gentille François, Bridey Jean-Jacques, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Launay Jean, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Contabilitate

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'innovation en France

De L'Économie Générale Et Du Plan, Destot Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Contabilitate

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la réforme de la taxe pour frais de chambre de métiers

Chouat Didier, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

Contabilitate

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les niches fiscales

Cahuzac Jérôme, Gilles Carrez, De L'Économie Générale Et Du Plan, Migaud Didier, Jean-Pierre Brard, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Contabilitate

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la loi fiscale depuis 2002 - Tome I : La politique fiscale ; Tome II : L'application de la loi

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan, Gilles Carrez

Contabilitate

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif à la communication de la Cour des comptes sur le bilan de la réforme de la redevance audiovisuelle

Martin-Lalande Patrice, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Contabilitate

Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif à la société de l'information dans le budget de l'Etat

Martin-Lalande Patrice, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Contabilitate

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif à la gestion et au contrôle de la TVA

Carcenac Thierry, Cahuzac Jérôme, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Drept și juridic

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif au contentieux entre le Consortium de réalisation (CDR) et le groupe Bernard Tapie

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Cahuzac Jérôme, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Drept și juridic

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la soutenabilité de l'évolution de la masse salariale de la fonction publique

Derosier Bernard, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Francina Marc, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, La Verpilliere Charles De

Drept și juridic

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le réseau diplomatique et le rôle des ambassadeurs

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan, Yves Tavernier

Contabilitate

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la mise en oeuvre de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances

Migaud Didier, Jean-Pierre Brard, Bouvard Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Courson Charles De, De L'Économie Générale Et Du Plan

Contabilitate

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'articulation entre la LOLF et les réformes de l'organisation de l'Etat

Carcenac Thierry, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Jean-Pierre Brard, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Bouvard Michel, Courson Charles De

Drept și juridic

Rapport d'information déposé par la Commission des finances (...) en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le coût des opérations militaires extérieures, notamment sous mandat international

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Giscard D'Estaing Louis, Olivier-Coupeau Françoise, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Drept și juridic

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le fichier national automatisé des empreintes génétiques

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Le Fur Marc, De L'Économie Générale Et Du Plan

Drept și juridic

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la rémunération de la copie privée

Migaud Didier, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

Altele

Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur la programmation et la consommation des fonds structurels européens

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Dumont Jean-Louis, De L'Économie Générale Et Du Plan