Avis de la HAS sur le protocole de coopération entre professionnels de santé, dérogatoire aux conditions légales d'exercice Réalisation d'échographies par les manipulateurs d'électroradiologie validée par des médecins
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2011
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haute-autorite-sante-techniques-et-procedures-de-diagnostic
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Documents Avis de la HAS sur le protocole de coopération entre professionnels de santé, dérogatoire aux conditions légales d'exercice : "Réalisation d'échographies par les manipulateurs d'électroradiologie validée par des médecins" ( 128,07 Ko) Mis en ligne le 11 août 2011 Réponse à la saisine du 07 avril 2011 en application de l’article L. 4011-2 du code de la santé publique Objet En application de l’article L. 4011-2 du CSP, le directeur général de l'ARS Haute Normandie a sollicité l'avis de la Haute Autorité de Santé sur le protocole de coopération entre professionnels de santé, dérogatoire aux conditions légales d'exercice, pour la réalisation d'échographies par les manipulateurs d'électroradiologie validée par des médecins. En application de l’article L. 4011-2 du CSP, le directeur général de l'ARS Haute Normandie a sollicité l'avis de la Haute Autorité de Santé sur le protocole de coopération entre professionnels de santé, dérogatoire aux conditions légales d'exercice, pour la réalisation d'échographies par les manipulateurs d'électroradiologie validée par des médecins. Mis en ligne le 11 août 2011
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Publié le
11 august 2011
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Paternité, pas d'utilisation commerciale, partage des conditions initiales à l'identique -
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Français
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